Vieupatrol a écrit :... tlv
Tu seras au moins sûr que c'est "débité"....
Cession véhicule
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tortue luke
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Re: Cession véhicule
Modifié en dernier par tortue luke le 20 déc. 2012 18:09, modifié 4 fois.
"ça devrait pas exister , ce machin là !! ...quand on y a goûté , on peux plus s'en passer "
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Dcy
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Re: Cession véhicule
Salut,
petite précision mais importante :
le CT n'est pas obligatoire pour vendre un véhicule.
Il est obligatoire pour obtenir la nouvelle CG ( donc l'acheteur peux le faire lui même ).
Autre point : si tu précises sur le certificat de cession : pour pièces , l'acheteur ne pourra pas obtenir de nouvelle CG car le véhicule est destiné à la destruction.
Donc en résumé : tu ne fais pas de CT, mais tu vends ta 505 avec un certificat normal et tu n'oublies pas d'envoyer la copie à la préfecture.
A+
DCY
petite précision mais importante :
le CT n'est pas obligatoire pour vendre un véhicule.
Il est obligatoire pour obtenir la nouvelle CG ( donc l'acheteur peux le faire lui même ).
Autre point : si tu précises sur le certificat de cession : pour pièces , l'acheteur ne pourra pas obtenir de nouvelle CG car le véhicule est destiné à la destruction.
Donc en résumé : tu ne fais pas de CT, mais tu vends ta 505 avec un certificat normal et tu n'oublies pas d'envoyer la copie à la préfecture.
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DCY
Modifié en dernier par Dcy le 20 déc. 2012 18:21, modifié 1 fois.
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lesvieux
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Re: Cession véhicule
Dcy a écrit :Salut,
petite précision mais importante :
le CT n'est pas obligatoire pour vendre un véhicule.
Il est obligatoire pour obtenir la nouvelle CG ( donc l'acheteur peux le faire lui même ).
Autre point : si tu précises sur le certificat de cession : pour pièces , l'acheteur ne pourra pas obtenir de nouvelle CG car le véhicule est destiné à la destruction.
Donc en résumé : tu ne fais pas de CT, mais tu vends ta 505 avec un certificat normal et tu n'oublies pas d'envoyer la copie à la préfecture.
A+
DCY
, c'est ce qu'il faut faire. Le contrôle technique est valable pour la France lors de l'immatriculation. Ne pas marquer sur la carte grise "pour piéces" sinon problème dans le pays ou elle sera immatriculée mais bien envoyé en préfecture le fait que tu n'es plus propriétaire
Jean-Noel
Modifié en dernier par lesvieux le 20 déc. 2012 22:37, modifié 4 fois.
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grouiksson
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Re: Cession véhicule
Un grand merci et à demain peut être !
Modifié en dernier par grouiksson le 21 déc. 2012 08:45, modifié 1 fois.
"Hakuna enco'un poco matata !"
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camper
Re: Cession véhicule
Salut Didier, tu fais le ménage? tu vas avoir un pincement quand elle va partir, les trips au maroc; à leucate...Toute une histoire 
Modifié en dernier par camper le 21 déc. 2012 11:10, modifié 1 fois.
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claudine 76
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Re: Cession véhicule
Bonjour
Ne pas oublier de retirer du pare-brise le petit papillon vert de l'assurance.
Cà nous est arrivé il y a de nombreuses années pour une R20 vendue pour pièces mais ils ont roulé avec et il y a eu un accident grave avec délit de fuite (plusieurs mois après) et bien sur, c'est nous qu'on est venus chercher ! Nous n'avons pas eu trop de problèmes pour prouver notre bonne foi, mais quand même !!!
Ne pas oublier de retirer du pare-brise le petit papillon vert de l'assurance.
Cà nous est arrivé il y a de nombreuses années pour une R20 vendue pour pièces mais ils ont roulé avec et il y a eu un accident grave avec délit de fuite (plusieurs mois après) et bien sur, c'est nous qu'on est venus chercher ! Nous n'avons pas eu trop de problèmes pour prouver notre bonne foi, mais quand même !!!
Modifié en dernier par claudine 76 le 21 déc. 2012 12:53, modifié 1 fois.
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grouiksson
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Re: Cession véhicule
Bjr ,je retombe sur ce post 
le temps se prete au surf sur internet , ma brave Dangel est toujours là , rangée le long de la maison :une grosse madeleine de prout 
trop de contacts douteux quand j'ai passé l'annonce ...
a+
le temps se prete au surf sur internet , ma brave Dangel est toujours là , rangée le long de la maison :une grosse madeleine de prout trop de contacts douteux quand j'ai passé l'annonce ...a+
Modifié en dernier par grouiksson le 04 avr. 2015 09:34, modifié 1 fois.
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Popeye
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Re: Cession véhicule
Piton maison Dangel ça passe en collection ça 
C'est comme le bon vin ça se bonifie avec l'âge et ça trouvera toujours preneurs (suffit d'être patient)
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