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Charte du forum

Message par admin »

Mise à jour du 28-10-2020
Charte & Règlements des sites et services de latortuedefelix.fr
Article 1 : Objet
- Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les modalités et conditions d'utilisations des services accessibles sur les sites de la "latortuedefelix.fr" qui comprennent un forum de discussions et un portail de contenu, ainsi que de définir les droits et obligations des parties dans ce cadre.

1.1. But de ce forum
- Ce forum de discussion est destiné à toute personne voulant échanger sur les tortues (véhicule de type pick-up 4x4 supportant une cellule amovible ou non) ou véhicule aménagé pour le voyage,
Les échanges sont possibles sur les sujets suivants :
Informations sur les destinations choisies, ou tout sujet ayant trait à notre passion commune (périples en France et dans les différents pays du monde), éléments techniques, Informatique en voyage…, récits et photos de voyage…. Convivialité, Vente de nos ensembles

1.1. Désignations

- Les présentes conditions générales sont accessibles et imprimables à tout moment par un lien direct en page d’accueil du Site.
- Le Site et les Services s’adressent exclusivement aux particuliers et ne sont pas destinés aux professionnels
Article 2 : Accès et inscription
2.1 . Inscriptions

- - Le visiteur s’inscrit en remplissant le formulaire prévu à cet effet. Il doit remplir l’ensemble des champs marqués comme obligatoires.
Voir : Comment s'inscrire sur le forum

- L'inscription réalisée par le Visiteur est validée et notifiée par un courrier de messagerie. Sans notification intervenue par e mail, l'accès aux sites ne sera permis.

Pour la protection de votre vie privée, nous vous conseillons lors de l'inscription de vous enregistrer avec un nom d'utilisateur anonyme (pseudo).
Evitez de recourir toutefois à des noms de personnalités connues, de marques et produits connus, de numéro de téléphone, d'adresse e mail, de nom de site web (liste non exhaustive, ni limitative), faute de quoi l'administrateur pourra être amené à modifier le nom de Membre pour faire respecter le règlement d'utilisation.
De la même manière, le choix de l'usage d'un nom réel ou protégé ne pourra pas engager la responsabilité du fondateur à l'égard des tiers.
-La création de comptes multiples pour une même personne, pour entretenir l'illusion qu'il s'agirait de personnes physiques différentes n'est pas autorisée. La détection de ce procédé par le Fondateur ou par un Administrateur est sanctionnée par la radiation immédiate du Membre.


2.2 . e-mail

- L'adresse e mail du titulaire du compte sera notamment utilisée par le titulaire si celui-ci souhaite recevoir une alerte pour suivre une discussion (option paramétrable par le titulaire)
Attention : le nom ou le pseudo de votre inscription est à conserver, car ce sera la seule manière pour nous de vous retrouver en cas de problème

2.3 Présentation

- Le membre enregistré n’a qu’un accès en lecture d’une partie du forum, s’il veut participer il devra alors se présenter dans la rubrique dédiée à cet effet : Présentations
- L'administrateur se réserve toutefois le droit de désinscrire sans préavis un Membre s'il n'y a pas eu présentation.
- Après une présentation digne de ce nom, l'Administrateur vous intègre au sein du groupe des membres actifs, ce qui vous permettra de participer en lecture et en écriture sur les espaces de discussions.
- Toutefois deux espaces vous seront interdits tant que vous n’aurez pas posté 10 messages :
Le téléchargement de fichiers GPS : et Les Tortues des membres à vendre:
- Néanmoins en attendant ces dix messages vous pouvez toutefois poster sur Les Tortues à vendre sur le Net:
Article 3. Droits et devoirs du contributeur
- En participant sur le forum La Tortue de Félix, le Membre est responsable de ses messages et de ses participations vis à vis de la législation française. A ce titre, le Membre doit respecter les lois et règlements en vigueur et le droit des personnes. De part la complexité de la matière juridique et sa constante évolution, les Utilisateurs sont invités à s'assurer de la validité de tel ou tel propos.

- En aucune façon, les réponses données sur les forums n'ont pour but de se substituer aux conseils d'un professionnel compétent, méthode qui reste de loin la meilleure solution pour assurer sa sécurité juridique. Les réponses obtenues ou apportées dans les discussions en cours ne doivent en aucun cas être considérées comme des consultations au sens juridique du terme

3.1. Forme des messages

- L'initiateur d'un sujet de discussion doit s'efforcer de fournir un titre explicite dans le champs « sujet »
- Il doit également rédiger son texte dans un français compréhensif de tous sans utiliser le tout majuscule ni des caractères trop petits et en évitant les raccourcis de type « SMS » afin de rendre le message compréhensif de tous.

3.2. Contenu des messages

- Compte tenu des responsabilités juridique du créateur, les Utilisateurs sont invités à ne pas mentionner des propos en rapport avec la religion, la politique, la pédophilie, le racisme, le révisionnisme, l’utilisation de drogues ou la réalisation de contrefaçon et ne pas faire de la publicité pour une marque. Cependant, dans une discussion argumentée et objective, un nom commercial peut être admis.
- Les attaques à l'encontre de personnes nommées ou non ainsi que les attaques contre les professions ne sont pas tolérées et pourront faire l'objet de mesures de modération voire de sanctions pouvant aller jusqu'au bannissement.
- Il y a tout lieu de penser qu'un sujet de discussion posté appellera des réponses susceptibles d'intéresser d'autres usagers. Par conséquent, les messages postés avec demande expresse d'adresser les réponses en privé par e mail ou messagerie privée seront modérés, sauf circonstances particulières soumises à l'appréciation de l'administrateur et/ou du créateur du site.

- Les Membres qui ne seraient pas en accord avec tel ou tel propos ou qui pensent qu’un propos contraire à la chartre doit faire l’objet d’une modération peuvent le signaler à l’administrateur et si nécessaire l’argumenter ou le justifier. Pour rapporter le message aux administrateurs cliquez sur le point d’exclamation en haut à droite de chaque message en n’oubliant pas la raisonImage
Article 4. Article relatif à la publication de photographies et des vidéos
- Toute publication d’une photo ou d'une vidéo représentant une personne (membre ou autre) doit avoir reçu l’autorisation de cette personne. En cas de litige, la photo sera retirée. Quand un Membre publie une photo, il le fait sous sa propre responsabilité en particulier pour toutes les photos de personnes mineures, l'administration se réservant le droit de les supprimer si elle les juge à caractère pédo-pornographique.
- Il est précisé que les participants aux rencontres autorisent de facto la parution sur le forum de toutes photos prises lors de ces rencontres.Si un participant ne désire pas la publication de sa photo, il devra le signaler par écrit à l’administrateur avant le rassemblement.
Article 5. Référencement des messages[size]
- Toutes les contributions publiées sur ce forum sont susceptibles d’être référencées sur un moteur de recherche et, donc, d’être consultées par un public extérieur à celui de ce forum.
Article 6. Connexion (liens) à d’autres sites Internet[size]
- Le site La Tortue de Félix contient des liens vers des sites de tiers qui peuvent vous intéresser. En activant ces liens, vous quittez éventuellement le site La Tortue de Félix ou des fenêtres de sites tiers apparaissent dans l’environnement du site.
- Le Créateur du forum n’a aucun contrôle sur les sites Internet de tiers liés au forum et ne peut être en aucun cas tenu pour responsable du contenu et du fonctionnement de ces sites Internet. Le risque ou le danger pouvant découler de la connexion avec des sites tiers ou de leur consultation est exclusivement affaire de l’utilisateur.
Article 7. Messagerie privée[size]
- Une messagerie privée est mise à la disposition des utilisateurs enregistrés à la discrétion de l'Administrateur. Cette messagerie a pour but d'aider certaines personnes à converser à titre privée entre elles. En aucun cas elle n'est destinée à remplacer les forums de discussions.
- Elle ne doit pas non plus servir pour diffuser des messages qui iraient à l'encontre de la présente charte.
RÈGLES DE GESTION
Article 8. Modération
- Le rôle des modérateurs est de veiller à la qualité des débats en écartant les contributions qui, par leur caractère indigne, attentatoire aux personnes, destructeur ou trop manifestement hors sujet, nuisent à la qualité des débats. Les modérateurs excluent également tout propos contraire aux lois en vigueur.
Cela inclut, de façon non exhaustive :
a) Les attaques ou insinuations fondées sur les races, les croyances ou leur absence, les origines ethniques, le sexe ou l'orientation sexuelle.
b) Tous propos relatifs à la pédophilie, au révisionnisme, à l’utilisation de drogues, à la réalisation ou la vente de contrefaçon
c) Les insultes, harcèlements, affirmations graves non-prouvées ou notoirement inexactes concernant les personnes ou les organisations.
d) Toute utilisation du site à des fins publicitaires ou commerciales.
e) Toute utilisation du site pour régler des litiges avec de professionnels ou des membres du forum.
f) Tout message obscène, pornographique ou relevant du harcèlement.
g) La mention de numéros de téléphone dans une contribution (dont l’origine et l’exactitude sont invérifiables par les modérateurs et pourraient ainsi causer un préjudice à des personnes).
h) Message d'incitation au piratage.
i) Tout lien hypertexte dans une contribution (qui pourrait engager la responsabilité ou l’image du site).
j) Toute attaque « personnelle », même à l’égard de femmes et d’hommes politiques comme le débat public et médiatique l’autorise trop souvent.
k) Tout message qui est à ce point hors sujet du forum qu'il nuit vraiment au débat.

- Le Modérateur se réservera le droit de suppression sans préavis des participations et propos qu'il estimera correspondre à ces critères.
- Les Utilisateurs peuvent demander la vérification de tout message litigieux postés sur ce forum en contactant l'administrateur à l’adresse suivante : felixqui@latortuedefelix.fr
Article 9. Bannissement
- Le bannissement pourra être utilisé envers un membre lorsque des propos diffamatoires ont été tenus envers un autre membre y compris un membre de l’administration ainsi que lors de la rédaction de messages contraires à la charte. Bien sur cet acte qui fait perdre l’accès au forum est le plus fort en matière de modération et il est toujours possible de le contester auprès de l’administration du forum.
- Généralement, le bannissement peut être précédé de 3 avertissements, tout dépend de la gravité des faits reprochés.
Article 10. Suppression de comptes
- L'Administrateur se réserve le droit de procéder sans préavis à la suppression de tout compte utilisateur n'ayant pas réalisé de connexion au site pendant un an.
- La suppression de compte pourra également intervenir en cas de non respect de la présente charte et principalement suite au non respect des articles engageant la responsabilité des administrateurs.
Article 11. Destination des données collectées et des messages archivés
- Ce forum détient et conserve toutes données de nature à permettre l’identification des auteurs des messages et procède à l’archivage privé des messages postés. Ces informations ne pourront être communiquées qu’à une autorité judiciaire qui en formulerait la demande.
Article 12. Modification et suppression des messages
- Vous pouvez à tout moment nous demander la modification ou la suppression de vos propres messages à felixqui@latortudefelix.fr, en prenant soin de nous indiquer les éléments suivants : titre et date de publication du message, pseudo utilisé et URL.
Article 13. et droits sur la marque
- Le contenu de toutes les pages des Sites et des Services est protégé légalement par les droits d’auteur. Tous les droits sont détenus par l’administrateur.
- La photocopie du tout ou d’une partie des documents sous forme écrite ou électronique n’est autorisée qu’avec l’accord express de l’administrateur du site.
- Il est interdit de reproduire, transmettre, modifier, réunir ou utiliser les Sites et les Services à des fins commerciales ou de diffusion sauf autorisation préalable écrite de l’administrateur .
- Tous les noms et logos contenus dans les Sites sont des marques déposées et protégées. Le logo Image la tortue de Félix est une marque déposée et ne doit pas être utilisé en dehors de ce forum
- Le téléchargement ou la copie intégrale ou partielle des Sites ne concède aucun droit sur le logiciel ou les éléments contenus dans le site.
Article 14. Confidentialité des données collectées
14.1. Informations personnelles collectées avec votre accord

La Tortue de Félix ne collecte pas d'information personnelle à votre insu. Seuls les informations fournies lors de votre inscription, adresse mail, pseudo, année de naissance, pays de résidence sont utilisées pour vos demandes ou à des fins statistiques.

Mise en garde : les Utilisateurs sont prévenus que toutes les informations personnelles (e mail, adresse,...) laissées par eux sur les espaces publics de commentaires et forum, peuvent être collectées par un tiers et que La Tortue de Félix n'en assume aucune responsabilité.

- La Tortue de Félix ne transmet pas à des tiers les données personnelles qui lui ont été confiées.
Sous réserve de la mise en garde spéciale liée aux forums, les listes de diffusion (base de données d'adresses e mail) maintenues par La Tortue de Félix restent la seule propriété de La Tortue de Félix qui en conserve l'entière gestion et maîtrise en interne.
La Tortue de Félix ne revend ou ne diffuse pas son fichier membres à des tiers, pas plus que ses listes de diffusion.
La Tortue de Félix ne permet pas la publicité par e mail en son nom par contact direct. Les seuls messages publicitaires auxquels peuvent être exposés les utilisateurs de La Tortue de Félix le sont dans ses propres newsletters ou dans des encarts sur son site.

14.2. Traitement statistique

- La tortue de Félix ne réalise que des statistiques anonymes et globales à des fins de gestion et de pilotage du forum.
Article 15. Responsabilités
- En cas de non respect de cette charte et des lois et réglementations en vigueur en France, l'auteur s'expose, au delà du simple retrait de son message sur ce forum et/ou de son bannissement, aux sanctions civiles ou pénales afférentes.


15.1. Manifestations, Concentrations et Concours

Les concentrations et rencontres nationales organisés sont publiées sur le forum exclusivement à l'initiative de l’administrateur du site La Tortue de Félix qui en assume ou en délègue l'organisation, la déclaration et la responsabilité d'assurance à un tiers qu'il cautionne.

Toute manifestation organisée hors de l’approbation de l’administrateur ne peut utiliser l’image, logo et marque du site, et s’expose à des poursuites.
Les rencontres privées sont faites sous l’entière responsabilité du membre organisateur


15.2. Contre façon de support

- L'utilisation du nom, de l'image, des logos, des contenus et des marques du site La Tortue de Félix sur des supports publicitaires ou autres articles (stickers, tee-shirts etc.) n'est pas permise. Toute initiative n'ayant pas reçue l'approbation de l’administrateur est punissable et engage la responsabilité pénale du contrevenant.
Article 16. Informatique et libertés
-Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à felixqui@latortuedefelix.fr
-Le membre inscrit dispose du droit de se désinscrire du forum s'il le souhaite.
Article 17. Petites annonces
Les annonces de vente de véhicules ou accessoires se font sous votre propre responsabilité et le Site ne pourra être tenu responsable de la qualité du véhicule, du prix, des papiers de vente etc.
De plus, le vendeur devra avoir un minimum de 10 messages sur le Site avant de poster une vente sur :
Les Tortues des membres à vendre: dans le cas contraire un administrateur pourra supprimer immédiatement l'annonce

Néanmoins en attendant ces dix messages vous pouvez toujours poster sur Les Tortues à vendre sur le Net:


Verrouillé

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